Chaudière : normes d’installation et réglementation gaz
La chaudière à gaz est un appareil particulièrement complexe qu’il convient d’installer avec prudence. Mal posée, elle peut engendrer des problèmes de sécurité pour votre logement comme pour ses occupants. Les dysfonctionnements peuvent également réduire l’efficacité énergétique de l’équipement, ruinant ainsi vos efforts pour réaliser quelques économies de chauffage. C’est pourquoi les règles et les normes d’installation se sont multipliées au fil des années afin d’encadrer les travaux sur le plan technique. Dans cet article, nous examinons la nouvelle réglementation gaz et ses conséquences sur la pose ou le remplacement d’une chaudière.
Article mis à jour en février 2022.
- La nouvelle réglementation liée aux installations gaz
- Normes d’installation au sein du logement
- Normes d’évacuation des fumées
- Le certificat de conformité gaz de la chaudière
- Le passeport technique de l’installation gaz
- Le choix de l’installateur
- Installation des chaudières gaz : l’aspect environnemental
La nouvelle réglementation liée aux installations gaz
La réglementation sur les installations fonctionnant au gaz ne date pas d’hier puisqu’elle remonte principalement à l’arrêté du 2 août 1977. Les technologies évoluant à toute vitesse, ce dernier ne cesse d’être modifié pour s’y adapter et prendre en compte les innovations successives. Tant et si bien qu’il devient difficile d’y comprendre quelque chose et de se mettre en conformité avec une telle accumulation de règles.
Dès 2012 les acteurs du secteur se rassemblent pour moderniser la loi. C’est ainsi que le 23 février 2018, un nouvel arrêté voit le jour, dont la mise en application est prévue pour le 1er janvier 2020.
Sa forme est inédite et permet de prendre en compte les changements technologiques à venir. L’arrêté fixe en effet une exigence de résultats en matière de sécurité. Il est ensuite complété de guides décrivant l’ensemble des solutions techniques actuelles susceptibles d’atteindre ces résultats. Les guides en question sont au nombre de 5 et peuvent être modifiés chaque fois que nécessaire.
En bref, une réglementation évolutive, dont l’application se trouve facilitée par ces mises à jour en annexe.
Il serait bien trop long et fastidieux de décrire ici toutes les règles et les normes d’installation relatives à la chaudière à gaz. Dans la suite de cet article, nous évoquerons cependant les principaux points de vigilance quant à la pose de votre appareil de chauffage.
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Normes d’installation au sein de votre logement
Il existe peu de restrictions concernant l’emplacement de la chaudière gaz au sein de votre logement.
Où installer la chaudière ?
Vous êtes nombreux à la maison et vos besoins en chauffage et en eau chaude sanitaire sont plutôt élevés ? Si les dimensions de votre habitation le permettent, vous pouvez opter pour une chaudière au sol et la placer dans une pièce de service, comme le garage ou la cave, à condition qu’elle soit saine.
Si la taille de votre logement est plus réduite, vous choisirez sans doute une chaudière murale, qui exige moins d’espace. Ce type d’appareil est aujourd’hui capable de fournir un confort thermique adapté à bien des profils. Il peut s’installer dans un cellier ou une buanderie, et même dans un placard de cuisine.
Seule la salle de bain est à éviter puisqu’il s’agit d’un environnement humide, susceptible d’endommager l’appareil au fil du temps ou même d’engendrer des risques d’électrocution. Si vous n’avez pas le choix, vous devrez respecter les normes électriques en vigueur et poser la chaudière à plus de 60 cm de tout point d’eau.
De l’air !
Dans tous les cas, il vous faudra respecter quelques règles essentielles en matière de ventilation.
La chaudière à gaz est basée sur le principe de combustion. Elle a donc besoin de l’oxygène de l’air pour fonctionner correctement.
Si cet oxygène est puisé à l’intérieur du logement, la chaudière doit être posée dans un lieu présentant un volume d’air suffisant, qui circule facilement et puisse être fréquemment renouvelé. Il est recommandé d’aérer régulièrement et de laisser un jour d’un centimètre sous chaque porte. N’oubliez pas non plus de dépoussiérer les bouches d’aération de temps en temps !
S’il s’agit d’une chaudière à condensation étanche (type ventouse), l’air provient directement de l’extérieur du logement et le problème de la ventilation ne se pose pas.
Prévoir l’entretien
La loi vous impose également un entretien annuel de la chaudière. Il faut donc éviter de la poser dans un lieu trop exigu, ne permettant pas au chauffagiste de travailler à son aise. Il doit pouvoir accéder facilement à l’appareil et disposer de suffisamment d’espace pour démonter les pièces qui le demandent. La notice technique fournit toutes les informations nécessaires à ce sujet.
Normes d’évacuation des fumées et condensats
La chaudière consomme gaz et oxygène de l’air pour vous fournir la chaleur dont vous avez besoin. Mais elle rejette également quelques produits de combustion qu’il faut évacuer en toute sécurité.
Il existe plusieurs types d’évacuation des fumées.
L’évacuation via le conduit de cheminée
Lorsque le logement dispose d’un conduit de cheminée, il est parfois plus simple d’y raccorder la chaudière. La norme NF DTU 24.1 indique l’ensemble des règles à respecter, relatives aux conduits de fumées.
Attention, les fumées issues d’une chaudière gaz à condensation s’avèrent particulièrement corrosives. Il faut donc tuber le conduit de cheminée avant de le raccorder pour éviter toute détérioration.
L’évacuation de type ventouse
Elle permet de garantir l’étanchéité des chaudières gaz à condensation. Le système est constitué de deux conduits concentriques reliant la chaudière à l’extérieur du logement. Le premier assure la ventilation et l’approvisionnement en air frais ; le second se charge de rejeter les fumées en toute sécurité.
La ventouse est dite horizontale lorsqu’elle débouche sur un mur de façade. La sortie doit alors se trouver à plus de 180 cm du sol et 40 cm de tout ouvrant (porte ou fenêtre).
La ventouse est qualifiée de verticale lorsqu’elle est dirigée vers le toit de la maison. La sortie doit se situer à plus de 30 cm de toute surface horizontale.
L’évacuation de type VMC – gaz
Il s’agit d’un système de VMC (Ventilation Mécanique Contrôlée) relié à la chaudière et aspirant les produits de combustion pour les rejeter à l’extérieur du bâtiment. Il n’est utilisé que dans le cas de logements collectifs pour lesquels il est impossible de poser une ventouse.
Cet appareil mécanique doit être doté de plusieurs dispositifs de sécurité pour éviter l’accumulation de monoxyde de carbone en cas de dysfonctionnement de l’extraction.
L’évacuation des condensats
Comme son mon l’indique, la chaudière gaz à condensation provoque la condensation de la vapeur d’eau présente dans les fumées de combustion, générant ainsi un supplément de chaleur. Ces condensats sont évacués dans le réseau des eaux usées, non sans être dilués pour limiter les risques de corrosion.
Le certificat de conformité gaz de la chaudière
Tout système fonctionnant au gaz doit être posé, modifié ou complété selon la réglementation et les normes en vigueur. C’est ainsi qu’après chaque intervention majeure sur la chaudière (autre qu’un simple entretien ou dépannage), vous devez obtenir un certificat de conformité.
En cas d’installation, ce document est indispensable pour que la chaudière puisse être raccordée à une citerne ou au réseau de gaz naturel.
Pour plus d’informations, consultez notre article sur les modalités d’obtention du certificat de conformité gaz de la chaudière.
Le passeport technique de l’installation gaz
Voici une autre nouveauté de l’arrêté du 23 février 2018 sur la réglementation gaz. Le passeport technique est un dossier regroupant tous les documents résumant chaque intervention réalisée sur la chaudière.
Cet historique a pour but d’assurer la traçabilité des diverses modifications effectuées au niveau de l’installation. Il est fourni et complété par le chauffagiste auquel vous faites appel. Vous devez le garder précieusement sans limitation de durée. Si un autre professionnel doit intervenir, il disposera, grâce au passeport technique, de toutes les informations nécessaires pour travailler dans de bonnes conditions.
Le choix de l’installateur
Pour l’installation, le dépannage ou l’entretien annuel de la chaudière, veillez à contacter une entreprise certifiée RGE (Reconnue Garante de l’Environnement). La loi vous impose de travailler avec un professionnel compétent et la mention RGE est nécessaire pour obtenir la plupart des aides financières accordées pour les travaux de rénovation énergétique des logements.
Par ailleurs, un chauffagiste possédant la qualification « Professionnel du gaz » sera en mesure de produire lui-même le certificat de conformité de la chaudière. Vous n’aurez pas à envoyer de demande spécifique à l’un des 3 organismes compétents (Qualigaz, Dekra ou Copraudit) ni à subir une quelconque visite de contrôle.
Installation des chaudières gaz : l’aspect environnemental
À la réglementation gaz s’ajoutent la directive européenne éco-conception (ErP) et la Réglementation Environnementale 2020 (RE 2020).
Elles visent toutes deux à éliminer progressivement les appareils les plus polluants et à limiter le recours à l’énergie fossile. Le chauffage au fioul est aujourd’hui banni ; vous pouvez tout au plus faire réparer votre chaudière fioul en cas de panne. Quant à l’installation d’une chaudière gaz, elle n’est plus autorisée qu’en rénovation, à condition d’opter pour un modèle suffisamment performant. Cela élimine d’office la chaudière basse température et ne laisse de place que pour un modèle à condensation.
À lire : notre article sur la réglementation liée au remplacement des chaudières gaz et fioul.
Le gaz n’est plus le bienvenu dans le neuf, même s’il reste toléré dans l’ancien. C’est ainsi que de nombreux particuliers se tournent désormais vers le bois, le solaire ou la pompe à chaleur pour chauffer leur logement.
Une composante environnementale à prendre en compte avant de vous lancer dans les travaux pour installer un nouvel appareil !