Chaudière : normes d’installation et réglementation gaz

Comprendre les normes de chaudière à gaz

La chaudière à gaz est un appareil particulièrement complexe qu’il convient d’installer avec prudence. Mal posée, elle peut engendrer des problèmes de sécurité pour votre logement comme pour ses occupants.

Les dysfonctionnements peuvent également réduire l’efficacité énergétique de l’équipement, ruinant ainsi vos efforts pour réaliser des économies de chauffage.

C’est pourquoi les règles et les normes d’installation se sont multipliées au fil des années afin d’encadrer les travaux sur le plan technique. Dans cet article, nous examinons la réglementation gaz et ses conséquences sur la pose ou le remplacement d’une chaudière.

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Article mis à jour en octobre 2023

• La réglementation en vigueur pour l'installation d'une chaudière
• Choisir l'emplacement d'une chaudière gaz : les normes à respecter
• Les précautions à prendre pour les chaudières gaz à condensation
• Normes d’évacuation des fumées
• Sécurité et sortie ventouse
• Le choix de l’installateur
• Le certificat de conformité gaz de la chaudière
• Le passeport technique de l’installation gaz
• Comment savoir si ma chaudière est aux normes ?
• Quelles aides pour changer de chaudière gaz en 2023 ?
• Installation des chaudières gaz : l’aspect environnemental

La réglementation en vigueur pour l'installation d'une chaudière

La Réglementation Environnementale (RE 2020) expliquée

La réglementation sur les installations fonctionnant au gaz ne date pas d’hier puisqu’elle remonte principalement à l’arrêté du 2 août 1977.

Les technologies évoluant à toute vitesse, cette dernière ne cesse d’être modifiée pour s’adapter et prendre en compte les innovations successives. Tant et si bien qu’il devient difficile d’y comprendre quelque chose et de se mettre en conformité avec une telle accumulation de règles.

Dès 2012 les acteurs du secteur se rassemblent pour moderniser la loi. C’est ainsi que le 23 février 2018, un nouvel arrêté voit le jour, dont la mise en application est prévue pour le 1er janvier 2020, d'où la RE2020.

Sa forme est inédite et permet de prendre en compte les changements technologiques à venir. L’arrêté fixe en effet une exigence de résultats en matière de sécurité. Il est ensuite complété de guides décrivant l’ensemble des solutions techniques actuelles susceptibles d’atteindre ces résultats. Les guides en question sont au nombre de 5 et peuvent être modifiés chaque fois que nécessaire.

En bref, on obtient une réglementation évolutive, dont l’application se trouve facilitée par ces mises à jour en annexe.

Il serait bien trop long et fastidieux de décrire ici toutes les règles et les normes d’installation relatives à la chaudière à gaz.

Dans la suite de cet article, nous évoquerons cependant les principaux points de vigilance quant à la pose de votre appareil de chauffage.

Choisir l'emplacement d'une chaudière gaz : les normes à respecter

Peut-on installer une chaudière dans une cuisine ou dans une salle de bain ?

Il existe peu de restrictions concernant l’emplacement de la chaudière gaz au sein de votre logement.

• Où installer la chaudière ?
  Vous êtes nombreux à la maison et vos besoins en chauffage et en eau chaude sanitaire sont plutôt élevés ?
  Si les dimensions de votre habitation le permettent, vous pouvez opter pour une chaudière au sol et la placer dans une pièce de service, comme le garage ou la cave, à condition qu’elle soit saine.
  
  Si la taille de votre logement est plus réduite, vous choisirez sans doute une chaudière murale, qui exige moins d’espace. Ce type d’appareil est aujourd’hui capable de fournir un confort thermique adapté à bien des profils. Il peut s’installer dans un cellier ou une buanderie, et même dans un placard de cuisine.
  
  Seul l'emplacement de la chaudière dans la salle de bain est peut-être à éviter puisqu’il s’agit d’un environnement normalement humide, susceptible d’endommager l’appareil au fil du temps ou même d’engendrer des risques d’électrocution. Si vous n’avez pas le choix, vous devrez respecter les normes électriques en vigueur et poser la chaudière à plus de 60 cm de tout point d’eau.

• De l’air !
  Dans tous les cas, il vous faudra respecter quelques règles essentielles en matière de ventilation.
  La chaudière à gaz est basée sur le principe de combustion. Elle a donc besoin de l’oxygène de l’air pour fonctionner correctement.
  Si cet oxygène est puisé à l’intérieur du logement, la chaudière doit être posée dans un lieu présentant un volume d’air suffisant, qui circule facilement et puisse être fréquemment renouvelé. Il est recommandé d’aérer régulièrement et de laisser un jour d’un centimètre sous chaque porte. N’oubliez pas non plus de dépoussiérer les bouches d’aération de temps en temps !
  
  S’il s’agit d’une chaudière à condensation étanche (type ventouse), l’air provient directement de l’extérieur du logement et le problème de la ventilation ne se pose pas.

• Prévoir l’entretien
  La loi vous impose également un entretien annuel de la chaudière. Il faut donc éviter de la poser dans un lieu trop exigu, ne permettant pas au chauffagiste de travailler à son aise. Il doit pouvoir accéder facilement à l’appareil et disposer de suffisamment d’espace pour démonter les pièces qui le demandent. La notice technique fournit toutes les informations nécessaires à ce sujet.

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Les précautions à prendre pour l'installation des chaudières gaz à condensation

Quelles sont les normes de combustion ?

Les normes de combustion pour une chaudière gaz à condensation sont régies par plusieurs aspects.

D'une part, l'installation doit respecter les exigences liées à l'évacuation des fumées de combustion. En effet, les chaudières à condensation produisent des condensats qui doivent être correctement évacués pour éviter des risques de corrosion.

De plus, les fumées de combustion doivent être évacuées à l'extérieur de l'habitation via un conduit étanche.

D'autre part, des normes spécifiques régissent la quantité de chaleur dégagée par la combustion du gaz. La chaudière à condensation, en récupérant la chaleur contenue dans la vapeur d'eau issue de cette combustion, permet de réduire la consommation de gaz grâce à un rendement saisonnier optimisé.

Enfin, il convient de noter que des réglementations spécifiques s'appliquent aux différents types de bâtiments (habitations, établissements recevant du public, bureaux, etc.) et aux différents types de chaudières (gaz à condensation, basse température, gaz naturel, chaudière murale ou au sol).

Normes d’évacuation des fumées et condensats

Aération de la pièce : une exigence réglementaire

La chaudière consomme gaz et oxygène de l’air pour vous fournir la chaleur dont vous avez besoin. Mais elle rejette également quelques produits de combustion qu’il faut évacuer en toute sécurité.

Il existe plusieurs types d’évacuation des fumées.

• L’évacuation via le conduit de cheminée
  Lorsque le logement dispose d’un conduit de cheminée, il est parfois plus simple d’y raccorder la chaudière. La norme NF DTU 24.1 indique l’ensemble des règles à respecter, relatives aux conduits de fumées.
  
  Attention, les fumées issues d’une chaudière gaz à condensation s’avèrent particulièrement corrosives. Il faut donc tuber le conduit de cheminée avant de le raccorder pour éviter toute détérioration.
• L’évacuation de type ventouse
  Elle permet de garantir l’étanchéité des chaudières gaz à condensation. Le système est constitué de deux conduits concentriques reliant la chaudière à l’extérieur du logement. Le premier assure la ventilation et l’approvisionnement en air frais ; le second se charge de rejeter les fumées en toute sécurité.
  
  - La ventouse est dite horizontale lorsqu’elle débouche sur un mur de façade. La sortie doit alors se trouver à plus de 180 cm du sol et 40 cm de tout ouvrant (porte ou fenêtre).
  
  - La ventouse est qualifiée de verticale lorsqu’elle est dirigée vers le toit de la maison. La sortie doit se situer à plus de 30 cm de toute surface horizontale.
• L’évacuation de type VMC – gaz
  Il s’agit d’un système de VMC (Ventilation Mécanique Contrôlée) relié à la chaudière et aspirant les produits de combustion pour les rejeter à l’extérieur du bâtiment. Il n’est utilisé que dans le cas de logements collectifs pour lesquels il est impossible de poser une ventouse.
  
  Cet appareil mécanique doit être doté de plusieurs dispositifs de sécurité pour éviter l’accumulation de monoxyde de carbone en cas de dysfonctionnement de l’extraction.
• L’évacuation des condensats
  Comme son nom l’indique, la chaudière gaz à condensation provoque la condensation de la vapeur d’eau présente dans les fumées de combustion, générant ainsi un supplément de chaleur.
  Ces condensats sont évacués dans le réseau des eaux usées, non sans être dilués pour limiter les risques de corrosion.

Distance de sécurité à respecter avec une sortie ventouse

Ce qu'il faut savoir si je suis en maison, en appartement, dans un immeuble

En fonction du type d'habitation, les précautions à prendre et les normes à respecter peuvent varier. Voici quelques points à considérer :

• Maisons individuelles :
  Les sorties de ventouse doivent être situées à plus de 180 cm du sol et 40 cm de tout ouvrant (porte ou fenêtre).
  Si la chaudière est située près d'une voie publique, la ventouse doit comporter un déflecteur pour orienter les gaz de fumée parallèlement au mur.
  En cas de sortie ventouse sur le toit, la sortie doit se situer à plus de 30 cm de toute surface horizontale.
• Appartements et immeubles :
  Des normes spécifiques s'appliquent aux bâtiments d'habitation collective. Il est important de consulter les règles d'implantation de la ventouse et les normes d'installation de chaudières à gaz spécifiques à ces types de bâtiments.
  Dans un bâtiment collectif, un système de VMC-gaz peut être utilisé si l'installation d'une ventouse est impossible. Ce système doit être doté de plusieurs dispositifs de sécurité pour éviter l'accumulation de monoxyde de carbone.

Quel que soit le type d'habitation, il est recommandé de respecter une distance minimale de 60 cm entre tout équipement d'eau et la chaudière, et de 40 cm entre un ouvrant et l'axe de la sortie de ventouse.

Les exigences relatives aux conduits de fumées

Tubage du conduit de cheminée : une nécessité

Pour assurer une sécurité optimale, des normes spécifiques encadrent l'installation et le fonctionnement des conduits de fumées des chaudières à gaz.

• La norme NF DTU 24.1 s'applique à l'évacuation des fumées de tous types d'appareils de combustion. Elle précise notamment les caractéristiques que doivent avoir les conduits pour garantir une bonne évacuation des fumées et éviter tout risque d'accident.
• En outre, la norme B23p impose certaines règles en termes de sécurité et de performance pour les installations de chauffage.
• Il est aussi essentiel de réaliser un diagnostic du conduit de fumée existant avant toute installation du nouveau système d’évacuation des produits de combustion, selon la norme NF DTU 24.1 P1 (annexe C).

Notons que dans les habitations équipées d'un dispositif mécanique d'évacuation de l'air (VMC), les conduits de fumée peuvent être utilisés à condition qu'ils respectent certaines conditions, comme l'indique l'arrêté du 24 mars 1982.

Enfin, pour éviter toute détérioration par les fumées corrosives issues d’une chaudière gaz à condensation, il est obligatoire de tuber le conduit de cheminée avant de le raccorder.

Le certificat de conformité gaz de la chaudière

Tout système fonctionnant au gaz doit être posé, modifié ou complété selon la réglementation et les normes en vigueur. C’est ainsi qu’après chaque intervention majeure sur la chaudière (autre qu’un simple entretien ou dépannage), vous devez obtenir un certificat de conformité.

En cas d’installation, ce document est indispensable pour que la chaudière puisse être raccordée à une citerne ou au réseau de gaz naturel.

Pour plus d’informations, consultez notre article sur :

• les modalités d’obtention du certificat de conformité gaz de la chaudière.

Le passeport technique de l’installation gaz

Le passeport technique est un dossier regroupant tous les documents résumant chaque intervention réalisée sur la chaudière et est obligatoire depuis le 1er janvier 2020.

Cet historique a pour but d’assurer la traçabilité des diverses modifications effectuées au niveau de l’installation.

Il est fourni et complété par le chauffagiste auquel vous faites appel. Vous devez le garder précieusement sans limitation de durée. Si un autre professionnel doit intervenir, il disposera, grâce au passeport technique, de toutes les informations nécessaires pour travailler dans de bonnes conditions.

• Demandez votre devis d'installation pour une chaudière gaz et obtenez un passeport technique.

Le choix de l’installateur

Pour l’installation, le dépannage ou l’entretien annuel de la chaudière, veillez à contacter une entreprise certifiée RGE (Reconnue Garante de l’Environnement). La loi vous impose de travailler avec un professionnel compétent et la mention RGE est nécessaire pour obtenir la plupart des aides financières accordées pour les travaux de rénovation énergétique des logements.

Par ailleurs, un chauffagiste possédant la qualification « Professionnel du gaz » sera en mesure de produire lui-même le certificat de conformité de la chaudière. Vous n’aurez pas à envoyer de demande spécifique à l’un des 3 organismes compétents (Qualigaz, Dekra ou Copraudit) ni à subir une quelconque visite de contrôle.

Comment savoir si ma chaudière est aux normes ?

Est-il obligatoire de changer sa chaudière à gaz si elle n'est plus aux normes ?

Pour déterminer si votre chaudière est aux normes, plusieurs éléments sont à vérifier.

• Premièrement, assurez-vous que votre chaudière respecte les normes de ventilation spécifiques à son type. Les chaudières gaz ventouse et les chaudières raccordées à un conduit de cheminée, par exemple, ont des exigences différentes.
• Deuxièmement, pensez à vérifier que votre chaudière a été correctement entretenue. Un entretien régulier est obligatoire pour les chaudières dont la puissance est comprise entre 4 et 400 kilowatts.
• Troisièmement, examinez les conduits de fumée de votre chaudière. Ils doivent respecter certaines réglementations pour garantir la sécurité de l'installation.

Enfin, notez que les chaudières gaz ne seront plus éligibles aux primes CEE à partir du 1er janvier 2024. Cela pourrait affecter la conformité de votre chaudière aux normes actuelles.

Si vous souhaitez remplacer votre chaudière, n'hésitez pas à faire appel à un professionnel.

Quelles aides pour changer de chaudière gaz en 2023 ?

Pour changer de chaudière gaz en 2023, de nombreuses aides financières sont disponibles afin de favoriser la transition énergétique. Ces aides sont mises en place par le gouvernement et sont accessibles sous certaines conditions de ressources.

• La Prime "Coup de pouce chauffage" peut être attribuée pour le remplacement d'un système de chauffage par une installation moins énergivore.
• La prime à la conversion des chaudières a vu son montant minimal augmenté à 5 000 euros depuis le 1er mars 2023.
• Le programme MaPrimeRénov' offre un financement pour la rénovation énergétique, y compris le remplacement de chaudières. Cependant, notez que les chaudières gaz seront exclues de MaPrimeRénov' à partir du 1er janvier 2023.
• Certaines aides, comme MaPrimeRénov’ et les aides « Coup de Pouce » des fournisseurs d’énergie, sont attribuées de façon différenciée en fonction des ressources des ménages.
• D'autres aides financières sont disponibles, notamment l'éco-prêt à taux zéro, la prime énergie, la TVA à taux réduit.
• Enfin, des aides locales peuvent également être disponibles pour financer les travaux de rénovation énergétique.

Il est donc recommandé de se renseigner sur les différentes aides disponibles et leurs conditions avant d'entreprendre le remplacement de sa chaudière gaz en 2023.

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Installation des chaudières gaz : l’aspect environnemental

Quand une interdiction de la chaudière gaz ?

À la réglementation gaz s’ajoutent la directive européenne éco-conception (ErP) et la Réglementation Environnementale 2020 (RE 2020).

Elles visent toutes deux à éliminer progressivement les appareils les plus polluants et à limiter le recours à l’énergie fossile. Le chauffage au fioul est aujourd’hui banni ; vous pouvez tout au plus faire réparer votre chaudière fioul en cas de panne. Quant à l’installation d’une chaudière gaz, elle est toujours autorisée en rénovation, à condition d’opter pour un modèle suffisamment performant. Cela élimine d’office la chaudière basse température et ne laisse de place que pour un modèle à condensation.

Le gaz n’est plus l'énergie favorisée dans le neuf, même s’il reste toléré dans l’ancien. C’est ainsi que de nombreux particuliers se tournent désormais vers le bois, le solaire ou la pompe à chaleur pour chauffer leur logement.

Une composante environnementale à prendre en compte avant de vous lancer dans les travaux pour installer un nouvel appareil !

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